Politique de confidentialité de www.batcher.ai

Bienvenue dans la politique de confidentialité de www.batcher.ai. Cette politique vous aidera à comprendre quelles données nous collectons, pourquoi nous les collectons et quels sont vos droits à cet égard.

Dernière mise à jour : 18 mars 2026

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Résumé

Données que nous collectons automatiquement Données que vous nous fournissez
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Données que nous collectons automatiquement

Nous collectons automatiquement des données vous concernant, par exemple lorsque vous visitez www.batcher.ai.

  • Traceurs
  • Données d'utilisation
  • pages consultées
  • informations sur l'appareil
  • +4

Des tiers de confiance nous aident à les traiter

  • ce Site Web
  • Elementor Ltd.
  • GitHub Inc.
  • Google LLC
  • Intuition Machines Inc
  • Stripe Inc.
  • +1

Comment nous les utilisons

  • Publicité
  • Remarketing et ciblage comportemental
  • Contact de l'Utilisateur
  • Analyse
  • Gestion des balises
  • Affichage de contenus provenant de plateformes externes
  • Accès aux comptes de tiers
  • Protection contre le spam et les robots
  • Construction et fonctionnement de ce Site Web
  • Connexion de Données
  • Gestion des paiements
  • Gestion de la collecte de données et des enquêtes en ligne
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Données que vous nous fournissez

Nous collectons les données que vous nous fournissez, par exemple lorsque vous vous inscrivez à notre newsletter.

  • prénom
  • nom
  • adresse
  • coordonnées
  • +6

Des tiers de confiance nous aident à les traiter

  • ce Site Web
  • Elementor Ltd.
  • GitHub Inc.
  • Google LLC
  • Stripe Inc.
  • X Corp.

Comment nous les utilisons

  • Publicité
  • Contact de l'Utilisateur
  • Accès aux comptes de tiers
  • Construction et fonctionnement de ce Site Web
  • Gestion des contacts et envoi de messages
  • Gestion des paiements
  • Gestion de la collecte de données et des enquêtes en ligne

Propriétaire et Responsable du traitement

Fasteo SASU, 561 ALZUYETA BIDEA, 64250 Itxassou, (France).

E-mail de contact du Propriétaire : support@batcher.ai

Types de Données collectées

Parmi les types de Données Personnelles que ce Site Web collecte, par lui-même ou par l'intermédiaire de tiers, on trouve :

  • Traceurs
  • prénom
  • nom
  • adresse
  • coordonnées
  • adresse e-mail
  • numéro de téléphone
  • Données d'utilisation
  • pages consultées
  • informations sur l'appareil
  • historique de recherche
  • centres d'intérêt
  • genre
  • nombre d'Utilisateurs
  • statistiques de session
  • type et version du navigateur
  • système d'exploitation
  • URL de provenance
  • nom d'utilisateur
  • date de naissance
  • Données communiquées lors de l'utilisation du service

Les détails complets sur chaque type de Données Personnelles collectées sont fournis dans les sections dédiées de cette politique de confidentialité ou par des textes d'explication spécifiques affichés avant la collecte des Données.
Les Données Personnelles peuvent être librement fournies par l'Utilisateur ou, dans le cas des Données d'utilisation, collectées automatiquement lors de l'utilisation de ce Site Web.
Sauf indication contraire, toutes les Données demandées par ce Site Web sont obligatoires et leur non-fourniture peut rendre impossible la prestation de ses services par ce Site Web. Dans les cas où ce Site Web indique spécifiquement que certaines Données ne sont pas obligatoires, les Utilisateurs sont libres de ne pas communiquer ces Données sans conséquence sur la disponibilité ou le fonctionnement du Service.
Les Utilisateurs qui ne savent pas quelles Données Personnelles sont obligatoires sont invités à contacter le Propriétaire.
Toute utilisation de Cookies – ou d'autres outils de suivi — par ce Site Web ou par les propriétaires de services tiers utilisés par ce Site Web a pour objectif de fournir le Service demandé par l'Utilisateur, en plus de toute autre finalité décrite dans le présent document et dans la Politique relative aux Cookies.

Les Utilisateurs sont responsables de toute Donnée Personnelle de tiers obtenue, publiée ou partagée par l'intermédiaire de ce Site Web.

Mode et lieu de traitement des Données

Méthodes de traitement

Le Propriétaire prend les mesures de sécurité appropriées pour empêcher l'accès non autorisé, la divulgation, la modification ou la destruction non autorisée des Données.
Le traitement des Données est effectué à l'aide d'ordinateurs et/ou d'outils informatiques, en suivant des procédures et des modes organisationnels strictement liés aux finalités indiquées. En plus du Propriétaire, dans certains cas, les Données peuvent être accessibles à certaines catégories de personnes chargées du fonctionnement de ce Site Web (administration, ventes, marketing, juridique, administration système) ou à des parties externes (telles que des prestataires de services techniques tiers, des transporteurs postaux, des hébergeurs, des sociétés informatiques, des agences de communication) désignées, le cas échéant, comme Sous-traitants par le Propriétaire. La liste mise à jour de ces parties peut être demandée au Propriétaire à tout moment.

Lieu

Les Données sont traitées dans les bureaux du Propriétaire et dans tout autre lieu où se trouvent les parties impliquées dans le traitement.

Selon la localisation de l'Utilisateur, les transferts de données peuvent impliquer le transfert des Données de l'Utilisateur vers un pays autre que le sien. Pour en savoir plus sur le lieu de traitement de ces Données transférées, les Utilisateurs peuvent consulter la section contenant les détails sur le traitement des Données Personnelles.

Durée de conservation

Sauf indication contraire dans ce document, les Données Personnelles seront traitées et conservées aussi longtemps que la finalité pour laquelle elles ont été collectées l'exige et pourront être conservées plus longtemps en raison d'une obligation légale applicable ou sur la base du consentement des Utilisateurs.

Finalités du traitement

Les Données concernant l'Utilisateur sont collectées pour permettre au Propriétaire de fournir son Service, de se conformer à ses obligations légales, de répondre aux demandes d'exécution, de protéger ses droits et intérêts (ou ceux de ses Utilisateurs ou de tiers), de détecter toute activité malveillante ou frauduleuse, ainsi que pour les finalités suivantes :

  • Publicité
  • Remarketing et ciblage comportemental
  • Contact de l'Utilisateur
  • Analyse
  • Gestion des balises
  • Affichage de contenus provenant de plateformes externes
  • Accès aux comptes de tiers
  • Protection contre le spam et les robots
  • Construction et fonctionnement de ce Site Web
  • Connexion de Données
  • Gestion des contacts et envoi de messages
  • Gestion des paiements
  • Gestion de la collecte de données et des enquêtes en ligne

Informations détaillées sur le traitement des Données Personnelles

Accès aux comptes de tiers

Ce type de service permet à ce Site Web d'accéder aux Données de votre compte sur un service tiers et d'effectuer des actions avec celles-ci.
Ces services ne sont pas activés automatiquement, mais nécessitent une autorisation explicite de l'Utilisateur.

Accès au compte GitHub

Société : GitHub Inc.

Lieu de traitement : États-Unis

Données Personnelles traitées : informations sur l'appareil +3

Ce service permet à ce Site Web de se connecter au compte de l'Utilisateur sur GitHub, fourni par GitHub Inc.

Données Personnelles traitées :
  • informations sur l'appareil
  • adresse e-mail
  • Traceurs
  • Données d'utilisation
Service fourni par :

Accès au compte X

Société : X Corp.

Lieu de traitement : États-Unis

Données Personnelles traitées : informations sur l'appareil +3

Ce service permet à ce Site Web de se connecter au compte de l'Utilisateur sur le réseau social X, fourni par X Corp.

Données Personnelles traitées :
  • informations sur l'appareil
  • Traceurs
  • Données d'utilisation
  • nom d'utilisateur
Service fourni par :

Publicité

Ce type de service permet d'utiliser les Données de l'Utilisateur à des fins de communication publicitaire. Ces communications sont affichées sous forme de bannières et d'autres publicités sur ce Site Web, éventuellement en fonction des centres d'intérêt de l'Utilisateur.
Cela ne signifie pas que toutes les Données Personnelles sont utilisées à cette fin. Les informations et conditions d'utilisation sont indiquées ci-dessous.
Certains des services listés ci-dessous peuvent utiliser des Traceurs pour identifier les Utilisateurs ou peuvent utiliser la technique de reciblage comportemental, c'est-à-dire l'affichage de publicités adaptées aux intérêts et au comportement de l'Utilisateur, y compris ceux détectés en dehors de ce Site Web.
Pour plus d'informations, veuillez consulter les politiques de confidentialité des services concernés.
Les services de ce type permettent généralement aux Utilisateurs de refuser un tel suivi. Les Utilisateurs peuvent apprendre comment refuser la publicité basée sur les centres d'intérêt plus généralement en consultant la section pertinente de refus dans ce document.

Google Ads enhanced conversions

Société : Google LLC

Lieu de traitement : États-Unis

Données Personnelles traitées : adresse +6

Google Ads enhanced conversions est un service de publicité fourni par Google LLC qui permet au Propriétaire d'envoyer des Données de conversion first-party hachées à Google afin d'améliorer les mesures de conversion.

Données Personnelles traitées :
  • adresse
  • coordonnées
  • adresse e-mail
  • prénom
  • nom
  • numéro de téléphone
  • Traceurs
Service fourni par :

Google Ads conversion tracking

Société : Google LLC

Lieu de traitement : États-Unis

Données Personnelles traitées : Traceurs +1

Google Ads conversion tracking est un service d'analyse fourni par Google LLC qui relie les données du réseau publicitaire Google Ads aux actions effectuées sur ce Site Web.

Afin de comprendre l'utilisation des Données par Google, consultez leur politique partenaire et leur page Données commerciales.

Données Personnelles traitées :
  • Traceurs
  • Données d'utilisation
Service fourni par :

Google Ads Smart Bidding

Société : Google LLC

Lieu de traitement : États-Unis

Données Personnelles traitées : informations sur l'appareil +2

Google Ads Smart Bidding est un service de publicité fourni par Google LLC qui maximise les conversions en utilisant diverses stratégies d'enchères. Ces stratégies peuvent inclure l'optimisation des enchères basée sur les listes Customer Match ainsi que sur les informations sur l'appareil et l'activité comportementale de l'Utilisateur. Les Utilisateurs peuvent refuser l'utilisation de la publicité personnalisée par Google en visitant les Paramètres publicitaires de Google.

Afin de comprendre l'utilisation des Données par Google, consultez leur politique partenaire et leur page Données commerciales.

Données Personnelles traitées :
  • informations sur l'appareil
  • pages consultées
  • historique de recherche
Service fourni par :

Google Ads Optimized Targeting

Société : Google LLC

Lieu de traitement : États-Unis

Données Personnelles traitées : genre +3

Google Ads Optimized Targeting est un service de publicité fourni par Google LLC qui permet au Propriétaire d'optimiser l'audience cible disponible en trouvant de nouveaux Utilisateurs ayant des intérêts, des données démographiques ou un comportement en ligne similaires à ceux des Utilisateurs ayant récemment interagi avec le contenu et les publicités du Propriétaire.

Les Utilisateurs peuvent refuser l'utilisation de la publicité personnalisée par Google en visitant les Paramètres publicitaires de Google.

Données Personnelles traitées :
  • genre
  • centres d'intérêt
  • pages consultées
  • Données d'utilisation
Service fourni par :

Analyse

Les services contenus dans cette section permettent au Propriétaire de surveiller et d'analyser le trafic web et peuvent être utilisés pour suivre le comportement de l'Utilisateur.

Google Analytics 4

Société : Google LLC

Lieu de traitement : États-Unis

Données Personnelles traitées : nombre d'Utilisateurs +3

Google Analytics 4 est un service d'analyse web fourni par Google LLC (« Google »). Google utilise les Données collectées pour suivre et examiner l'utilisation de ce Site Web, préparer des rapports sur ses activités et les partager avec d'autres services Google. Google peut utiliser les Données collectées pour contextualiser et personnaliser les publicités de son propre réseau publicitaire. Dans Google Analytics 4, les adresses IP sont utilisées au moment de la collecte puis supprimées avant que les Données ne soient enregistrées dans un centre de données ou un serveur. Les Utilisateurs peuvent en savoir plus en consultant la documentation officielle de Google.

Afin de comprendre l'utilisation des Données par Google, consultez leur politique partenaire et leur page Données commerciales.

Données Personnelles traitées :
  • nombre d'Utilisateurs
  • statistiques de session
  • Traceurs
  • Données d'utilisation
Service fourni par :

Analyse produit (auto-hébergé)

Société : ce Site Web

Lieu de traitement : France (auto-hébergé)

Données Personnelles traitées : Données d'utilisation, statistiques de session, Traceurs

Ce Site Web utilise une plateforme d'analyse produit auto-hébergée pour surveiller et analyser le trafic web, suivre le comportement des utilisateurs sur batcher.ai et console.batcher.ai, et mesurer l'efficacité des campagnes marketing et des entonnoirs de conversion. Cet outil est hébergé entièrement sur l'infrastructure propre du Propriétaire en France. Aucune donnée personnelle n'est transférée à des tiers par le biais de ce service. Les adresses IP ne sont ni collectées ni stockées par cet outil.

Données Personnelles traitées :
  • Données d'utilisation
  • statistiques de session
  • Traceurs
Service fourni par :
  • ce Site Web (auto-hébergé en France)

Construction et fonctionnement de ce Site Web

Les composants clés de ce Site Web sont construits et exploités directement par le Propriétaire en utilisant les logiciels listés ci-dessous.

WordPress (auto-hébergé)

Société : ce Site Web

Données Personnelles traitées : date de naissance +1

Ce Site Web est construit et exploité par le Propriétaire via un logiciel CMS (Content Management System) appelé WordPress.

Données Personnelles traitées :
  • date de naissance
  • Données d'utilisation
Service fourni par :
  • ce Site Web

Connexion de Données

Ce type de service permet au Propriétaire de connecter les Données à des services tiers divulgués dans cette politique de confidentialité.
Cela entraîne le transit des Données par ces services, ce qui peut potentiellement entraîner la conservation de ces Données.

n8n (auto-hébergé)

Société : ce Site Web

Données Personnelles traitées : informations sur l'appareil +1

n8n (auto-hébergé) est une fonctionnalité d'automatisation des flux de travail intégrée à ce Site Web qui automatise le mouvement des Données entre les services (tiers).

Données Personnelles traitées :
  • informations sur l'appareil
  • Données d'utilisation
Service fourni par :
  • ce Site Web

Contact de l'Utilisateur

Formulaire de contact

Données Personnelles traitées : adresse e-mail +1

En remplissant le formulaire de contact avec ses informations, l'Utilisateur autorise ce Site Web à utiliser ces détails pour répondre aux demandes (comme les devis et toute autre requête).

Données Personnelles traitées :
  • adresse e-mail
  • Données d'utilisation

Liste de diffusion ou newsletter

Données Personnelles traitées : adresse e-mail +2

En s'inscrivant à la liste de diffusion ou à la newsletter, l'adresse e-mail de l'Utilisateur sera ajoutée à la liste de contacts de ceux qui peuvent recevoir des messages e-mail contenant des informations de nature commerciale ou promotionnelle concernant ce Site Web. Votre adresse e-mail pourrait également être ajoutée à cette liste suite à votre inscription sur ce Site Web ou après avoir effectué un achat.

Données Personnelles traitées :
  • adresse e-mail
  • Traceurs
  • Données d'utilisation

Affichage de contenus provenant de plateformes externes

Ce type de service vous permet de visualiser des contenus hébergés sur des plateformes externes directement depuis les pages de ce Site Web et d'interagir avec eux. Ces services sont souvent appelés widgets, qui sont de petits éléments placés sur un site web ou une application. Ils fournissent des informations spécifiques ou exécutent une fonction particulière et permettent souvent l'interaction de l'utilisateur.
Ce type de service peut tout de même collecter des données de trafic web pour les pages sur lesquelles le service est installé, même lorsque les Utilisateurs ne l'utilisent pas.

Google Fonts

Société : Google LLC

Lieu de traitement : États-Unis

Données Personnelles traitées : Traceurs +1

Google Fonts est un service de visualisation de polices de caractères fourni par Google LLC qui permet à ce Site Web d'incorporer ce type de contenu sur ses pages.

Données Personnelles traitées :
  • Traceurs
  • Données d'utilisation
Service fourni par :

Gestion des paiements

Sauf indication contraire, ce Site Web traite tout paiement par carte de crédit, virement bancaire ou autre moyen via des prestataires de services de paiement externes. En général et sauf indication contraire, les Utilisateurs sont invités à fournir leurs informations de paiement et données personnelles directement à ces prestataires de services de paiement. Ce Site Web n'est pas impliqué dans la collecte et le traitement de ces informations : il ne recevra qu'une notification du prestataire de services de paiement concerné indiquant si le paiement a été effectué avec succès.

Stripe

Société : Stripe, Inc.

Lieu de traitement : États-Unis

Données Personnelles traitées : adresse e-mail +4

Stripe est un service de paiement fourni par Stripe, Inc.

Données Personnelles traitées :
  • adresse e-mail
  • prénom
  • nom
  • Traceurs
  • Données d'utilisation
Service fourni par :

Gestion des contacts et envoi de messages

Ce type de service permet de gérer une base de données de contacts e-mail, de contacts téléphoniques ou de toute autre information de contact afin de communiquer avec l'Utilisateur.
Ces services peuvent également collecter des données concernant la date et l'heure auxquelles le message a été consulté par l'Utilisateur, ainsi que le moment où l'Utilisateur a interagi avec celui-ci, par exemple en cliquant sur les liens inclus dans le message.

Twilio

Société : Twilio, Inc.

Lieu de traitement : États-Unis

Données Personnelles traitées : numéro de téléphone

Twilio est un service de gestion des numéros de téléphone et de communication fourni par Twilio, Inc.

Données Personnelles traitées :
  • numéro de téléphone
Service fourni par :

Gestion de la collecte de données et des enquêtes en ligne

Ce type de service permet à ce Site Web de gérer la création, le déploiement, l'administration, la distribution et l'analyse de formulaires et d'enquêtes en ligne afin de collecter, sauvegarder et réutiliser les Données de tout Utilisateur répondant.
Les Données Personnelles collectées dépendent des informations demandées et fournies par les Utilisateurs dans le formulaire en ligne correspondant.

Ces services peuvent être intégrés à un large éventail de services tiers pour permettre au Propriétaire de prendre des mesures ultérieures avec les Données traitées - par ex. gestion des contacts, envoi de messages, analyse, publicité et traitement des paiements.

Elementor Form widget

Société : Elementor Ltd.

Lieu de traitement : Israël

Données Personnelles traitées : Données communiquées lors de l'utilisation du service +2

Elementor Form widget est un constructeur de formulaires pour Elementor.

Données Personnelles traitées :
  • Données communiquées lors de l'utilisation du service
  • Traceurs
  • Données d'utilisation
Service fourni par :

Remarketing et ciblage comportemental

Ce type de service permet à ce Site Web et à ses partenaires d'informer, d'optimiser et de diffuser des publicités basées sur l'utilisation passée de ce Site Web par l'Utilisateur.
Cette activité est facilitée par le suivi des Données d'utilisation et par l'utilisation de Traceurs pour collecter des informations qui sont ensuite transférées aux partenaires qui gèrent l'activité de remarketing et de ciblage comportemental.
Certains services offrent une option de remarketing basée sur des listes d'adresses e-mail.
Les services de ce type permettent généralement aux Utilisateurs de refuser un tel suivi. Les Utilisateurs peuvent apprendre comment refuser la publicité basée sur les centres d'intérêt plus généralement en consultant la section pertinente de refus dans ce document.

Google Ads Remarketing

Société : Google LLC

Lieu de traitement : États-Unis

Données Personnelles traitées : Traceurs +1

Google Ads Remarketing est un service de remarketing et de ciblage comportemental fourni par Google LLC qui relie l'activité de ce Site Web au réseau publicitaire Google Ads et au Cookie DoubleClick.

Afin de comprendre l'utilisation des Données par Google, consultez la politique partenaire de Google.

Les Utilisateurs peuvent refuser l'utilisation des Traceurs par Google pour la personnalisation des publicités en visitant les Paramètres publicitaires de Google.

Données Personnelles traitées :
  • Traceurs
  • Données d'utilisation
Service fourni par :

Protection contre le spam et les robots

Ce type de service analyse le trafic de ce Site Web, contenant potentiellement des Données Personnelles des Utilisateurs, dans le but de le filtrer des parties indésirables du trafic, des messages et du contenu reconnus comme spam ou de le protéger des activités de robots malveillants.

hCaptcha

Société : Intuition Machines, Inc

Lieu de traitement : États-Unis

Données Personnelles traitées : Données d'utilisation

hCaptcha est un service de protection contre le SPAM fourni par Intuition Machines, Inc.

Données Personnelles traitées :
  • Données d'utilisation
Service fourni par :

Gestion des balises

Ce type de service aide le Propriétaire à gérer les balises ou les scripts nécessaires sur ce Site Web de manière centralisée.
Cela entraîne le transit des Données des Utilisateurs par ces services, ce qui peut potentiellement entraîner la conservation de ces Données.

Google Tag Manager

Société : Google LLC

Lieu de traitement : États-Unis

Données Personnelles traitées : Traceurs +1

Google Tag Manager est un service de gestion des balises fourni par Google LLC.

Afin de comprendre l'utilisation des Données par Google, consultez leur politique partenaire et leur page Données commerciales.

Données Personnelles traitées :
  • Traceurs
  • Données d'utilisation
Service fourni par :

Informations sur le refus de la publicité basée sur les centres d'intérêt

En plus de toute fonctionnalité de refus fournie par l'un des services listés dans ce document, les Utilisateurs peuvent en savoir plus sur la manière de refuser de manière générale la publicité basée sur les centres d'intérêt dans la section dédiée de la Politique relative aux Cookies.

Informations complémentaires sur le traitement des Données Personnelles

Vente de biens et services en ligne

Les Données Personnelles collectées sont utilisées pour fournir à l'Utilisateur des services ou pour vendre des biens, y compris le paiement et la livraison éventuelle. Les Données Personnelles collectées pour effectuer le paiement peuvent inclure la carte de crédit, le compte bancaire utilisé pour le virement, ou tout autre moyen de paiement prévu. Le type de Données collectées par ce Site Web dépend du système de paiement utilisé.

Analyse inter-domaines

Ce Site Web utilise un outil d'analyse produit auto-hébergé qui fonctionne sur batcher.ai et console.batcher.ai en utilisant un cookie first-party partagé entre les sous-domaines. Cela permet au Propriétaire d'analyser les parcours utilisateurs entre le site marketing et la console applicative comme une session unique, dans le but d'améliorer le Service et de mesurer l'efficacité des campagnes marketing. Aucune donnée n'est partagée avec des tiers par le biais de ce mécanisme.

Politique relative aux Cookies

Ce Site Web utilise des Traceurs. Pour en savoir plus, les Utilisateurs peuvent consulter la Politique relative aux Cookies.

Informations complémentaires pour les Utilisateurs dans l'Union européenne

Base juridique du traitement

Le Propriétaire peut traiter les Données Personnelles relatives aux Utilisateurs si l'une des conditions suivantes s'applique :

  • Les Utilisateurs ont donné leur consentement pour une ou plusieurs finalités spécifiques.
  • la fourniture de Données est nécessaire à l'exécution d'un accord avec l'Utilisateur et/ou à toute obligation précontractuelle de celui-ci ;
  • le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle le Propriétaire est soumis ;
  • le traitement est lié à une tâche effectuée dans l'intérêt public ou dans l'exercice de l'autorité officielle dont est investi le Propriétaire ;
  • le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire ou par un tiers.
Dans tous les cas, le Propriétaire aidera volontiers à clarifier la base juridique spécifique qui s'applique au traitement, et en particulier si la fourniture de Données Personnelles est une exigence légale ou contractuelle, ou une exigence nécessaire pour conclure un contrat.

Informations complémentaires sur la durée de conservation

Sauf indication contraire dans ce document, les Données Personnelles seront traitées et conservées aussi longtemps que la finalité pour laquelle elles ont été collectées l'exige et pourront être conservées plus longtemps en raison d'une obligation légale applicable ou sur la base du consentement des Utilisateurs.

Par conséquent :

  • Les Données Personnelles collectées à des fins liées à l'exécution d'un contrat entre le Propriétaire et l'Utilisateur seront conservées jusqu'à ce que ce contrat ait été entièrement exécuté.
  • Les Données Personnelles collectées aux fins des intérêts légitimes du Propriétaire seront conservées aussi longtemps que nécessaire pour remplir ces finalités. Les Utilisateurs peuvent trouver des informations spécifiques concernant les intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire dans les sections pertinentes de ce document ou en contactant le Propriétaire.

Le Propriétaire peut être autorisé à conserver les Données Personnelles pour une période plus longue chaque fois que l'Utilisateur a donné son consentement à un tel traitement, tant que ce consentement n'est pas retiré. En outre, le Propriétaire peut être obligé de conserver les Données Personnelles pour une période plus longue chaque fois que cela est nécessaire pour remplir une obligation légale ou sur ordre d'une autorité.

Une fois la période de conservation expirée, les Données Personnelles seront supprimées. Par conséquent, le droit d'accès, le droit à l'effacement, le droit de rectification et le droit à la portabilité des données ne peuvent pas être exercés après l'expiration de la période de conservation.

Les droits des Utilisateurs en vertu du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)

Les Utilisateurs peuvent exercer certains droits concernant leurs Données traitées par le Propriétaire.

En particulier, les Utilisateurs ont le droit de faire ce qui suit, dans la mesure permise par la loi :

  • Retirer leur consentement à tout moment. Les Utilisateurs ont le droit de retirer leur consentement lorsqu'ils ont précédemment donné leur consentement au traitement de leurs Données Personnelles.
  • S'opposer au traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de s'opposer au traitement de leurs Données si le traitement est effectué sur une base juridique autre que le consentement.
  • Accéder à leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de savoir si des Données sont traitées par le Propriétaire, d'obtenir des informations sur certains aspects du traitement et d'obtenir une copie des Données en cours de traitement.
  • Vérifier et demander la rectification. Les Utilisateurs ont le droit de vérifier l'exactitude de leurs Données et de demander leur mise à jour ou leur correction.
  • Limiter le traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de limiter le traitement de leurs Données. Dans ce cas, le Propriétaire ne traitera leurs Données à aucune autre fin que leur stockage.
  • Faire supprimer ou autrement retirer leurs Données Personnelles. Les Utilisateurs ont le droit d'obtenir l'effacement de leurs Données auprès du Propriétaire.
  • Recevoir leurs Données et les faire transférer à un autre responsable du traitement. Les Utilisateurs ont le droit de recevoir leurs Données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et, si cela est techniquement possible, de les faire transmettre à un autre responsable du traitement sans obstacle.
  • Déposer une plainte. Les Utilisateurs ont le droit de porter une réclamation devant leur autorité compétente de protection des données.

Les Utilisateurs ont également le droit de connaître la base juridique des transferts de Données à l'étranger, y compris vers toute organisation internationale régie par le droit international public ou créée par deux pays ou plus, comme l'ONU, et les mesures de sécurité prises par le Propriétaire pour protéger leurs Données.

Détails concernant le droit d'opposition au traitement

Lorsque les Données Personnelles sont traitées dans l'intérêt public, dans l'exercice de l'autorité officielle dont est investi le Propriétaire ou aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire, les Utilisateurs peuvent s'opposer à ce traitement en fournissant un motif lié à leur situation particulière pour justifier l'opposition.

Les Utilisateurs doivent savoir que, cependant, si leurs Données Personnelles sont traitées à des fins de marketing direct, ils peuvent s'opposer à ce traitement à tout moment, gratuitement et sans fournir de justification. Lorsque l'Utilisateur s'oppose au traitement à des fins de marketing direct, les Données Personnelles ne seront plus traitées à de telles fins. Pour savoir si le Propriétaire traite des Données Personnelles à des fins de marketing direct, les Utilisateurs peuvent se référer aux sections pertinentes de ce document.

Comment exercer ces droits

Toute demande d'exercice des droits de l'Utilisateur peut être adressée au Propriétaire par le biais des coordonnées fournies dans ce document. Ces demandes sont gratuites et seront traitées par le Propriétaire dans les meilleurs délais et toujours dans un délai d'un mois, en fournissant aux Utilisateurs les informations requises par la loi. Toute rectification ou suppression de Données Personnelles ou limitation du traitement sera communiquée par le Propriétaire à chaque destinataire, le cas échéant, auquel les Données Personnelles ont été divulguées, sauf si cela s'avère impossible ou implique un effort disproportionné. À la demande des Utilisateurs, le Propriétaire les informera de ces destinataires.

Informations supplémentaires sur la collecte et le traitement des Données

Action en justice

Les Données Personnelles de l'Utilisateur peuvent être utilisées à des fins juridiques par le Propriétaire devant les tribunaux ou dans les étapes menant à une éventuelle action en justice découlant d'une utilisation abusive de ce Site Web ou des Services associés.
L'Utilisateur déclare être informé que le Propriétaire peut être tenu de divulguer des données personnelles sur demande des autorités publiques.

Informations supplémentaires sur les Données Personnelles de l'Utilisateur

En plus des informations contenues dans cette politique de confidentialité, ce Site Web peut fournir à l'Utilisateur des informations supplémentaires et contextuelles concernant des Services particuliers ou la collecte et le traitement des Données Personnelles sur demande.

Journaux système et maintenance

À des fins d'exploitation et de maintenance, ce Site Web et tout service tiers peuvent collecter des fichiers qui enregistrent les interactions avec ce Site Web (journaux système) ou utiliser d'autres Données Personnelles (telles que l'adresse IP) à cette fin.

Informations non contenues dans cette politique

De plus amples détails concernant la collecte ou le traitement des Données Personnelles peuvent être demandés au Propriétaire à tout moment. Veuillez consulter les coordonnées au début de ce document.

Modifications de cette politique de confidentialité

Le Propriétaire se réserve le droit d'apporter des modifications à cette politique de confidentialité à tout moment en informant ses Utilisateurs sur cette page et éventuellement au sein de ce Site Web et/ou - dans la mesure où cela est techniquement et juridiquement possible - en envoyant une notification aux Utilisateurs via toute information de contact dont dispose le Propriétaire. Il est fortement recommandé de consulter cette page fréquemment, en se référant à la date de la dernière modification indiquée en bas de page.

Si les modifications affectent les activités de traitement effectuées sur la base du consentement de l'Utilisateur, le Propriétaire recueillera un nouveau consentement de l'Utilisateur, le cas échéant.

Définitions et références juridiques

Données Personnelles (ou Données)

Toute information qui, directement, indirectement ou en lien avec d'autres informations — y compris un numéro d'identification personnel — permet l'identification ou l'identifiabilité d'une personne physique.

Données d'utilisation

Les informations collectées automatiquement par ce Site Web (ou par des services tiers employés par ce Site Web), qui peuvent inclure : les adresses IP ou les noms de domaine des ordinateurs utilisés par les Utilisateurs qui utilisent ce Site Web, les adresses URI (Uniform Resource Identifier), l'heure de la requête, la méthode utilisée pour soumettre la requête au serveur, la taille du fichier reçu en réponse, le code numérique indiquant le statut de la réponse du serveur (résultat positif, erreur, etc.), le pays d'origine, les caractéristiques du navigateur et du système d'exploitation utilisés par l'Utilisateur, les différents détails temporels par visite (par ex., le temps passé sur chaque page au sein de l'Application) et les détails sur le chemin suivi au sein de l'Application avec une référence particulière à la séquence des pages visitées, ainsi que d'autres paramètres sur le système d'exploitation de l'appareil et/ou l'environnement informatique de l'Utilisateur.

Utilisateur

La personne physique utilisant ce Site Web qui, sauf indication contraire, correspond à la Personne Concernée.

Personne Concernée

La personne physique à laquelle les Données Personnelles se réfèrent.

Sous-traitant (ou Processeur)

La personne physique ou morale, l'autorité publique, l'agence ou tout autre organisme qui traite les Données Personnelles pour le compte du Responsable du traitement, tel que décrit dans cette politique de confidentialité.

Responsable du traitement (ou Propriétaire)

La personne physique ou morale, l'autorité publique, l'agence ou tout autre organisme qui, seul ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des Données Personnelles, y compris les mesures de sécurité concernant le fonctionnement et l'utilisation de ce Site Web. Le Responsable du traitement, sauf indication contraire, est le Propriétaire de ce Site Web.

Ce Site Web (ou cette Application)

Le moyen par lequel les Données Personnelles de l'Utilisateur sont collectées et traitées.

Service

Le service fourni par ce Site Web tel que décrit dans les conditions relatives (si disponibles) et sur ce site/application.

Union européenne (ou UE)

Sauf indication contraire, toutes les références faites dans ce document à l'Union européenne incluent tous les États membres actuels de l'Union européenne et de l'Espace économique européen.

Cookie

Les Cookies sont des Traceurs constitués de petits ensembles de données stockés dans le navigateur de l'Utilisateur.

Traceur

Traceur désigne toute technologie - par ex. Cookies, identifiants uniques, balises web, scripts intégrés, e-tags et empreintes numériques - qui permet le suivi des Utilisateurs, par exemple en accédant à des informations sur l'appareil de l'Utilisateur ou en les stockant.


Informations juridiques

Cette politique de confidentialité se rapporte uniquement à ce Site Web, sauf indication contraire dans ce document.

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